Mentions légales

Conformément à l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site digitalinnov.fr.

Éditeur du site

Nom: Patrick Quinquiry, entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial: Digital Innov
Adresse: 27 Chemin de la Perrière, 26110 Nyons, France
Immatriculation: Entreprise immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 417 758 174
SIRET (siège): 417 758 174 00060
TVA: TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Courriel: patrick@digitalinnov.fr
Téléphone: +33 6 52 92 80 50
Directeur de la publication: Patrick Quinquiry

Hébergeur

Dénomination: Vercel Inc.
Adresse: 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Téléphone: +1 559 288 7060

Destinataires des prestations

Les prestations de Digital Innov sont actuellement proposées aux professionnels : artisans, indépendants et petites entreprises. Aucune prestation payante n'est proposée à ce jour aux consommateurs.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, logos et éléments graphiques de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, leur reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.